Marque enregistrée - Marque en non vigueur

hemis
UBIANT, SAS

Numéro de dépôt :
3968785
Date de dépôt :
11/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/12/2022
hemis de UBIANT

Présentation de la marque hemis

Déposée le 11 décembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) UBIANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « hemis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-01 du 4 janvier 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) UBIANT domicilié(e) Immeuble Terra Mundi, 2 place de Francfort - 69444 - LYON CEDEX 03 - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 305 098 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UBIANT, M. OLIVIER Emmanuel domicilié(e) immeuble Terra Mundi, 2 place de Francfort - 69444 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque hemis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3968785.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque hemis est expirée depuis le 11 décembre 2022.

UBIANT a également déposé les autres marques suivantes : ubiant , EnergyDataCenter


UBIANT, SAS - Immeuble Terra Mundi, 2 place de Francfort - 69444 - LYON CEDEX 03 - France - SIREN 444305098


UBIANT, M. OLIVIER Emmanuel - immeuble Terra Mundi, 2 place de Francfort - 69444 - LYON CEDEX 03 - France


Publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Inscription le 10 juin 2013 - Retrait partiel n°602631 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-06-10

Inscription le 24 février 2014 - Retrait partiel n°619000 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-02-24

Enregistrement avec modification - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de ventilation ; appareils ou installations de climatisation.